Mentions légales

1Éditeur du site

Julien RIAND, exerçant sous le nom commercial Comiror
Forme juridique : entrepreneur individuel
Siège : Cognac, France
SIREN : 884 705 542
Contact : contact@comiror.com
Directeur de la publication : Julien RIAND
TVA : non applicable, franchise en base (article 293 B du Code général des impôts)

2Hébergement

Le site et l'application sont exploités sur les infrastructures des prestataires suivants. Les fichiers déposés et la base de données qui les décrit sont hébergés dans l'Union européenne.

• Vercel Inc., 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis.
  Hébergement de l'application web et des fonctions serveur, exécutées en région européenne de Francfort (Allemagne).
  vercel.com
• Supabase Pte. Ltd., 65 Chulia Street #38-02/03, OCBC Centre, Singapour 049513.
  Base de données et authentification, hébergées en région européenne de Francfort (Allemagne).
  supabase.com
• Cloudflare, Inc., 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis.
  Stockage des fichiers déposés, sous juridiction de stockage restreinte à l'Union européenne ; nom de domaine, résolution DNS et protection réseau.
  www.cloudflare.com
• Hetzner Online GmbH, Industriestr. 25, 91710 Gunzenhausen, Allemagne.
  Serveur de conversion des fichiers de conception assistée par ordinateur, situé à Helsinki (Finlande).
  www.hetzner.com

La liste complète des prestataires intervenant sur les données, avec leur rôle et la localisation correspondante, figure dans la politique de confidentialité.

3Signalement et point de contact

Comiror héberge des contenus déposés par ses utilisateurs. Tout contenu estimé illicite peut être signalé à contact@comiror.com. La procédure, les mentions que doit comporter un signalement et les suites qui lui sont données sont décrites à la Signalement d'un contenu illicite, dans les conditions d'utilisation. Cette même adresse constitue le point de contact des autorités au titre du règlement (UE) 2022/2065 relatif aux services numériques.

4Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments accessibles sur la plateforme (textes, images, logos, vidéos, code source applicatif, design, base de données) est protégé par le droit d'auteur, le droit des marques et tout autre droit de propriété intellectuelle applicable. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable. Les fichiers déposés par les utilisateurs restent leur propriété.

5Données personnelles

Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité. Conformément au RGPD et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez de droits d'accès, de rectification, d'effacement, de portabilité, d'opposition et de limitation. Pour les exercer, écrivez à rgpd@comiror.com ou utilisez les fonctions prévues dans Paramètres → Mes données.

6Cookies

Comiror ne dépose que des cookies strictement nécessaires au fonctionnement du service : maintien de session et préférences d'affichage. Aucun cookie publicitaire n'est posé, et le consentement préalable n'est donc pas requis. La mesure d'audience du site public fonctionne sans déposer aucune information sur votre appareil ; elle est détaillée à la Cookies et mesure d'audience, dans la politique de confidentialité.

7Crédits

Conception et développement : Julien RIAND (Comiror).
Caractères : Inter (Rasmus Andersson), Cal Sans (Cal.com), Hanken Grotesk (Alfredo Marco Pradil), DM Mono (Colophon Foundry) et Osifont, employée pour les mises en plan.
Bibliothèques libres : Next.js, React, Three.js, Supabase et l'ensemble des dépendances déclarées dans le fichier package.json, régies par leurs licences respectives.